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388 464 463

Active
Siren388 464 463Entrepreneur individuel SAINT-ISMIERCréée le 04 septembre 1992

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 388 464 463

Dénomination
388 464 463
SIREN
388 464 463
SIRET (siège)
388 464 463 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93388464463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 464 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 septembre 1992
Siège social
SAINT-ISMIER
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 388 464 463

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 388 464 463

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 388 464 463

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-ISMIERSiègeActif

    388 464 463 00016 · ouvert le 04 septembre 1992 · NAF 6820A

Conformité de 388 464 463

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 388 464 463. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 388 464 463 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 388 464 463

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1992

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