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LABASSE PASCAL

Active
Siren327 938 437Entrepreneur individuel64360 MONEINCréée le 04 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LABASSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 juillet 1983 sous le numéro SIREN 327 938 437. Elle est domiciliée Quartier Coos, 64360 Monein. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de LABASSE PASCAL

Dénomination
LABASSE PASCAL
SIREN
327 938 437
SIRET (siège)
327 938 437 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01327938437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 938 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
04 juillet 1983
Siège social
QUARTIER COOS, 64360, MONEIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LABASSE PASCAL

Culture de la vigne

Finances de LABASSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LABASSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LABASSE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64360 MONEINSiègeActif

    327 938 437 00016 · ouvert le 04 juillet 1983 · NAF 0121Z

Documents juridiques de LABASSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LABASSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LABASSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LABASSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LABASSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LABASSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LABASSE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1983

Questions fréquentes sur LABASSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LABASSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de LABASSE PASCAL est 327 938 437. Le SIRET de son siège social est 327 938 437 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01327938437.

Où se situe le siège social de LABASSE PASCAL ?

Le siège social de LABASSE PASCAL est situé Quartier Coos, 64360 Monein.

LABASSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LABASSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LABASSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LABASSE PASCAL.

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