LABASSE PATRICIA
Active0121Z · Culture de la vigne
LABASSE PATRICIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2005 sous le numéro SIREN 488 278 037. Son siège social est situé 1 rue de l’Aurore, 51390 Ville-Dommange. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de LABASSE PATRICIA
INSEE- Dénomination
- LABASSE PATRICIA
- SIREN
- 488 278 037
- SIRET (siège)
- 488 278 037 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR69488278037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 278 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 décembre 2005
- Siège social
- 1 RUE DE L’AURORE, 51390, VILLE-DOMMANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LABASSE PATRICIA
Culture de la vigne
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Établissements de LABASSE PATRICIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51390 VILLE-DOMMANGESiègeActif
488 278 037 00012 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 0121Z
Conformité de LABASSE PATRICIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LABASSE PATRICIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LABASSE PATRICIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LABASSE PATRICIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2005
Questions fréquentes sur LABASSE PATRICIA
Quel est le numéro SIREN de LABASSE PATRICIA ?
Le numéro SIREN de LABASSE PATRICIA est 488 278 037. Le SIRET de son siège social est 488 278 037 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69488278037.
Où se situe le siège social de LABASSE PATRICIA ?
Le siège social de LABASSE PATRICIA est situé 1 rue de l’Aurore, 51390 Ville-Dommange.
LABASSE PATRICIA est-elle toujours en activité ?
Oui, LABASSE PATRICIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LABASSE PATRICIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LABASSE PATRICIA.
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