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LABEILLE Pascal

Active
Siren927 452 342Entrepreneur individuel38460 CrémieuCréée le 09 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LABEILLE Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2024, identifié par le SIREN 927 452 342. Elle est domiciliée 57 FG des Moulins, 38460 Crémieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de LABEILLE Pascal

Dénomination
LABEILLE Pascal
SIREN
927 452 342
SIRET (siège)
927 452 342 00011
N° TVA intracommunautaire
FR17927452342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 452 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 avril 2024
Siège social
57 FG des Moulins, 38460, Crémieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LABEILLE Pascal

Location de logement meublé de longue durée Code 6820A - LOYERS NON SOUMIS A TVA - Option adressée au gestionnaire du SIE référent

Finances de LABEILLE Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LABEILLE Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LABEILLE Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 CrémieuSiègeActif

    927 452 342 00011 · ouvert le 09 février 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de LABEILLE Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LABEILLE Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LABEILLE Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LABEILLE Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LABEILLE Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LABEILLE Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LABEILLE Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2024

Questions fréquentes sur LABEILLE Pascal

Quel est le numéro SIREN de LABEILLE Pascal ?

Le numéro SIREN de LABEILLE Pascal est 927 452 342. Le SIRET de son siège social est 927 452 342 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17927452342.

Où se situe le siège social de LABEILLE Pascal ?

Le siège social de LABEILLE Pascal est situé 57 FG des Moulins, 38460 Crémieu.

LABEILLE Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, LABEILLE Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LABEILLE Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LABEILLE Pascal.

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