LABROSSE JEAN-MARC
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
LABROSSE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1996 sous le numéro SIREN 404 977 894. Le siège social de l'entreprise se trouve 745 av du Mont Paccard, 74170 Saint-Gervais-les-Bains. LABROSSE JEAN-MARC relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de LABROSSE JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- LABROSSE JEAN-MARC
- SIREN
- 404 977 894
- SIRET (siège)
- 404 977 894 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR61404977894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 977 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 02 mai 1996
- Siège social
- 745 AV DU MONT PACCARD, 74170, SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LABROSSE JEAN-MARC
Services d'aménagement paysager
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Établissements de LABROSSE JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSSiègeActif
404 977 894 00017 · ouvert le 02 mai 1996 · NAF 8130Z
Conformité de LABROSSE JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LABROSSE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LABROSSE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LABROSSE JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1996
Questions fréquentes sur LABROSSE JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de LABROSSE JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de LABROSSE JEAN-MARC est 404 977 894. Le SIRET de son siège social est 404 977 894 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61404977894.
Où se situe le siège social de LABROSSE JEAN-MARC ?
Le siège social de LABROSSE JEAN-MARC est situé 745 av du Mont Paccard, 74170 Saint-Gervais-les-Bains.
LABROSSE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, LABROSSE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LABROSSE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LABROSSE JEAN-MARC.
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