CheckersProcédures

LABROSSE PASCAL

Active
Siren350 477 923Entrepreneur individuel42120 NOTRE-DAME-DE-BOISSETCréée le 01 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LABROSSE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1989 sous le numéro SIREN 350 477 923. Son siège social est situé Les Communes, 42120 Notre-Dame-de-Boisset. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de LABROSSE PASCAL

Dénomination
LABROSSE PASCAL
SIREN
350 477 923
SIRET (siège)
350 477 923 00030
N° TVA intracommunautaire
FR50350477923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 477 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 avril 1989
Siège social
LES COMMUNES, 42120, NOTRE-DAME-DE-BOISSET
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LABROSSE PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de LABROSSE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LABROSSE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LABROSSE PASCAL

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 42120 NOTRE-DAME-DE-BOISSETSiègeFermé

    350 477 923 00030 · ouvert le 23 mars 2007 · NAF 7010Z

  • 69550 SAINT-JEAN-LA-BUSSIEREFermé

    350 477 923 00014 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 020B

  • 42670 ECOCHEFermé

    350 477 923 00022 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0240Z

  • 42670 ECOCHEFermé

    350 477 923 00048 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 4673A

Documents juridiques de LABROSSE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LABROSSE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LABROSSE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LABROSSE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LABROSSE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LABROSSE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LABROSSE PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-10-15 · Début d'activité : 2009-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1989

Questions fréquentes sur LABROSSE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LABROSSE PASCAL ?

Le numéro SIREN de LABROSSE PASCAL est 350 477 923. Le SIRET de son siège social est 350 477 923 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50350477923.

Où se situe le siège social de LABROSSE PASCAL ?

Le siège social de LABROSSE PASCAL est situé Les Communes, 42120 Notre-Dame-de-Boisset.

LABROSSE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LABROSSE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LABROSSE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LABROSSE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités des sièges sociaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 7010Z

Entreprises à Notre-Dame-de-Boisset

Toutes les entreprises à Notre-Dame-de-Boisset