409 524 576
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 409 524 576
INSEE- Dénomination
- 409 524 576
- SIREN
- 409 524 576
- SIRET (siège)
- 409 524 576 00066
- N° TVA intracommunautaire
- FR64409524576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 524 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 21 octobre 1996
- Siège social
- SALT-EN-DONZY
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 409 524 576
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 409 524 576
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 409 524 576
INSEE6 établissements, dont 1 en activité.
- SALT-EN-DONZYSiègeActif
409 524 576 00066 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 6831Z
- FEURSFermé
409 524 576 00017 · ouvert le 21 octobre 1996 · NAF 742A
- SALT-EN-DONZYFermé
409 524 576 00025 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 742A
- FEURSFermé
409 524 576 00033 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 7111Z
- FEURSFermé
409 524 576 00041 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 7010Z
- SALT-EN-DONZYFermé
409 524 576 00058 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 7010Z
Conformité de 409 524 576
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 524 576. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 409 524 576 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 409 524 576
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 octobre 1996
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