LABUSSIERE RAPHAEL

Active

Siren828 803 460Entrepreneur individuel95300 PONTOISECréée le 24 mars 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LABUSSIERE RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 mars 2017, identifié par le SIREN 828 803 460. Son siège social est situé 6 B av d'Alsace Entree B, 95300 Pontoise. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de LABUSSIERE RAPHAEL

INSEE

Dénomination: LABUSSIERE RAPHAEL
SIREN: 828 803 460
SIRET (siège): 828 803 460 00017
N° TVA intracommunautaire: FR80828803460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 828 803 460
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 24 mars 2017
Siège social: 6 B AV D'ALSACE ENTREE B, 95300, PONTOISE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de LABUSSIERE RAPHAEL

Prestation de services à la personne dans le domaine de l'entretien de parcs et jardins

Finances de LABUSSIERE RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LABUSSIERE RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LABUSSIERE RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

95300 PONTOISESiègeActif
828 803 460 00017 · ouvert le 18 octobre 2021 · NAF 8130Z

Documents juridiques de LABUSSIERE RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LABUSSIERE RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LABUSSIERE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LABUSSIERE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LABUSSIERE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LABUSSIERE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LABUSSIERE RAPHAEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 octobre 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-20 · Début d'activité : 2021-10-18

25 novembre 2024création
Date d'effet : 24 mars 2017

Questions fréquentes sur LABUSSIERE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de LABUSSIERE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de LABUSSIERE RAPHAEL est 828 803 460. Le SIRET de son siège social est 828 803 460 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80828803460.

Où se situe le siège social de LABUSSIERE RAPHAEL ?

Le siège social de LABUSSIERE RAPHAEL est situé 6 B av d'Alsace Entree B, 95300 Pontoise.