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411 475 817

Active
Siren411 475 817Entrepreneur individuel SAINT BARTHELEMYCréée le 01 mars 1997

7010Z · Activités des sièges sociaux

Fiche d'identité de 411 475 817

Dénomination
411 475 817
SIREN
411 475 817
SIRET (siège)
411 475 817 00036
N° TVA intracommunautaire
FR31411475817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 475 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z - Activités des sièges sociaux
Date de création
01 mars 1997
Siège social
SAINT BARTHELEMY
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 411 475 817

Activités des sièges sociaux

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Dirigeants et représentants de 411 475 817

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 475 817

3 établissements, dont 0 en activité.

  • SAINT BARTHELEMYSiègeFermé

    411 475 817 00036 · ouvert le 05 octobre 2012 · NAF 7010Z

  • SAINT BARTHELEMYFermé

    411 475 817 00010 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 4649Z

  • SAINT BARTHELEMYFermé

    411 475 817 00028 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 4649Z

Conformité de 411 475 817

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 475 817. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 475 817 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 475 817

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1997

Marques déposées par 411 475 817

411 475 817 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SEA MEMORY

    N° 3523815 · Déposée le 10 septembre 2007 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 20 · expirée le 10 septembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr