411 475 817
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
Fiche d'identité de 411 475 817
INSEE- Dénomination
- 411 475 817
- SIREN
- 411 475 817
- SIRET (siège)
- 411 475 817 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR31411475817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 475 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 01 mars 1997
- Siège social
- SAINT BARTHELEMY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 411 475 817
Activités des sièges sociaux
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Dirigeants et représentants de 411 475 817
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 411 475 817
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- SAINT BARTHELEMYSiègeFermé
411 475 817 00036 · ouvert le 05 octobre 2012 · NAF 7010Z
- SAINT BARTHELEMYFermé
411 475 817 00010 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 4649Z
- SAINT BARTHELEMYFermé
411 475 817 00028 · ouvert le 01 juin 1997 · NAF 4649Z
Conformité de 411 475 817
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 475 817. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 411 475 817 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 411 475 817
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
- création
Date d'effet : 01 mars 1997
Marques déposées par 411 475 817
INPI411 475 817 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSEA MEMORY
N° 3523815 · Déposée le 10 septembre 2007 · Marque semi-figurative
Classes 14, 18, 20 · expirée le 10 septembre 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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