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440 348 712

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Siren440 348 712Entrepreneur individuel Savignac-les-ÉglisesCréée le 16 décembre 2024

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 440 348 712

Dénomination
440 348 712
SIREN
440 348 712
SIRET (siège)
440 348 712 00025
N° TVA intracommunautaire
FR44440348712Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 348 712
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
16 décembre 2024
Siège social
Savignac-les-Églises
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 440 348 712

TRAVAUX DE MACONNERIE

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Dirigeants et représentants de 440 348 712

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 440 348 712

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Savignac-les-ÉglisesSiègeActif

    440 348 712 00025 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de 440 348 712

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 16 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 440 348 712

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 440 348 712. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 440 348 712 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 440 348 712

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2024

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