802 636 563
Active5621Z · Services des traiteurs
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 802 636 563
INSEE- Dénomination
- 802 636 563
- SIREN
- 802 636 563
- SIRET (siège)
- 802 636 563 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR34802636563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 636 563
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5621Z - Services des traiteurs
- Date de création
- 08 décembre 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- Beaugency
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 802 636 563
Restauration
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Dirigeants et représentants de 802 636 563
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 802 636 563
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- BeaugencySiègeActif
802 636 563 00032 · ouvert le 19 juin 2025 · NAF 5610A
- BeaugencyFermé
802 636 563 00016 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 5621Z
- BeaugencyFermé
802 636 563 00024 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 5621Z
Documents juridiques de 802 636 563
INPIConformité de 802 636 563
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 636 563. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 802 636 563 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 802 636 563 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 802 636 563
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-08 · Début d'activité : 2023-12-01
- création
Date d'effet : 08 décembre 2023
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