750 109 860
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 750 109 860
INSEE- Dénomination
- 750 109 860
- SIREN
- 750 109 860
- SIRET (siège)
- 750 109 860 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR14750109860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 109 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 mars 2012
- Siège social
- ANTHY-SUR-LEMAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 750 109 860
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 750 109 860
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 750 109 860
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ANTHY-SUR-LEMANSiègeActif
750 109 860 00015 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 7111Z
Conformité de 750 109 860
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 750 109 860. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 750 109 860 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 750 109 860
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2012
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