LAFAILLE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 390 535 888, LAFAILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Sainte-Marguerite Res Beauregard, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 741J.
Fiche d'identité de LAFAILLE JEAN
INSEE- Dénomination
- LAFAILLE JEAN
- SIREN
- 390 535 888
- SIRET (siège)
- 390 535 888 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63390535888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 535 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- RTE DE SAINTE-MARGUERITE RES BEAUREGARD, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Établissements de LAFAILLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05000 GAPSiègeFermé
390 535 888 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 926C
Conformité de LAFAILLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAFAILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LAFAILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LAFAILLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Marques déposées par LAFAILLE JEAN
INPILAFAILLE JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLAFAILLE
N° 96615624 · Déposée le 05 mars 1996 · Marque semi-figurative
Classes 3, 22, 25, 39, 41 · expirée le 05 mars 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LAFAILLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de LAFAILLE JEAN ?
Le numéro SIREN de LAFAILLE JEAN est 390 535 888. Le SIRET de son siège social est 390 535 888 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63390535888.
Où se situe le siège social de LAFAILLE JEAN ?
Le siège social de LAFAILLE JEAN est situé Rte de Sainte-Marguerite Res Beauregard, 05000 Gap.
LAFAILLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LAFAILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LAFAILLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAFAILLE JEAN.
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