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LAFAILLE JEAN

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Siren390 535 888Entrepreneur individuel05000 GAPCréée le 01 janvier 1992

Enregistré sous le numéro SIREN 390 535 888, LAFAILLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Sainte-Marguerite Res Beauregard, 05000 Gap. Son activité principale relève du code NAF 741J.

Fiche d'identité de LAFAILLE JEAN

Dénomination
LAFAILLE JEAN
SIREN
390 535 888
SIRET (siège)
390 535 888 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63390535888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 535 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
RTE DE SAINTE-MARGUERITE RES BEAUREGARD, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

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Établissements de LAFAILLE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 05000 GAPSiègeFermé

    390 535 888 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 926C

Conformité de LAFAILLE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAFAILLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LAFAILLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LAFAILLE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Marques déposées par LAFAILLE JEAN

LAFAILLE JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LAFAILLE

    N° 96615624 · Déposée le 05 mars 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 3, 22, 25, 39, 41 · expirée le 05 mars 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LAFAILLE JEAN

Quel est le numéro SIREN de LAFAILLE JEAN ?

Le numéro SIREN de LAFAILLE JEAN est 390 535 888. Le SIRET de son siège social est 390 535 888 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63390535888.

Où se situe le siège social de LAFAILLE JEAN ?

Le siège social de LAFAILLE JEAN est situé Rte de Sainte-Marguerite Res Beauregard, 05000 Gap.

LAFAILLE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LAFAILLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LAFAILLE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAFAILLE JEAN.