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LAFAYE PASCALE

Active
Siren439 355 702Entrepreneur individuel31230 L'ISLE-EN-DODONCréée le 01 octobre 2001

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

LAFAYE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 355 702. Elle est domiciliée 5 av des Martiagues, 31230 L'Isle-en-Dodon. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de LAFAYE PASCALE

Dénomination
LAFAYE PASCALE
SIREN
439 355 702
SIRET (siège)
439 355 702 00051
N° TVA intracommunautaire
FR78439355702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 355 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
5 AV DES MARTIAGUES, 31230, L'ISLE-EN-DODON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LAFAYE PASCALE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de LAFAYE PASCALE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31230 L'ISLE-EN-DODONSiègeActif

    439 355 702 00051 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 9003A

  • 31300 TOULOUSEFermé

    439 355 702 00010 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 923A

  • 31500 TOULOUSEFermé

    439 355 702 00036 · ouvert le 04 septembre 2009 · NAF 9003A

  • 31500 TOULOUSEFermé

    439 355 702 00044 · ouvert le 27 avril 2015 · NAF 9003A

Conformité de LAFAYE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAFAYE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LAFAYE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LAFAYE PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Marques déposées par LAFAYE PASCALE

LAFAYE PASCALE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Madame MO

    N° 3202538 · Déposée le 03 janvier 2003 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 16, 28, 41, 42 · expirée le 03 janvier 2013

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LAFAYE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de LAFAYE PASCALE ?

Le numéro SIREN de LAFAYE PASCALE est 439 355 702. Le SIRET de son siège social est 439 355 702 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78439355702.

Où se situe le siège social de LAFAYE PASCALE ?

Le siège social de LAFAYE PASCALE est situé 5 av des Martiagues, 31230 L'Isle-en-Dodon.

LAFAYE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, LAFAYE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LAFAYE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAFAYE PASCALE.