LAMOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LAMOISE est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifiée par le SIREN 310 347 315. Elle est domiciliée 1045 Rte d'Oncourt, 88390 Domevre-sur-Aviere. Son activité principale relève du code NAF 204Z.
Fiche d'identité de LAMOISE
INSEE- Dénomination
- LAMOISE
- SIREN
- 310 347 315
- SIRET (siège)
- 310 347 315 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR67310347315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 347 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Code NAF / APE
- 204Z
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 1045 RTE D'ONCOURT, 88390, DOMEVRE-SUR-AVIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de LAMOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LAMOISE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LAMOISE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88390 DOMEVRE-SUR-AVIERESiègeFermé
310 347 315 00015 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 204Z
Documents juridiques de LAMOISE
INPIComptes annuels de LAMOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LAMOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LAMOISE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LAMOISE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 30 juin 2009 pour insuffisance d'actif.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LAMOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LAMOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LAMOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Marques déposées par LAMOISE
INPILAMOISE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLAMOISE
N° 1620585 · Déposée le 03 février 1989 · Marque verbale
Classe 20 · expirée le 03 février 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LAMOISE
Quel est le numéro SIREN de LAMOISE ?
Le numéro SIREN de LAMOISE est 310 347 315. Le SIRET de son siège social est 310 347 315 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67310347315.
Où se situe le siège social de LAMOISE ?
Le siège social de LAMOISE est situé 1045 Rte d'Oncourt, 88390 Domevre-sur-Aviere.
LAMOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, LAMOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LAMOISE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LAMOISE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 30 juin 2009 pour insuffisance d'actif.