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LAMOTTE PASCAL

Active
Siren412 757 684Entrepreneur individuel08110 MATTON-ET-CLEMENCYCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LAMOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 412 757 684. Son siège social est situé rue Ladela, 08110 Matton-et-Clemency. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de LAMOTTE PASCAL

Dénomination
LAMOTTE PASCAL
SIREN
412 757 684
SIRET (siège)
412 757 684 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67412757684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 757 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
RUE LADELA, 08110, MATTON-ET-CLEMENCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LAMOTTE PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de LAMOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LAMOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LAMOTTE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 08110 MATTON-ET-CLEMENCYSiègeFermé

    412 757 684 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 011A

Documents juridiques de LAMOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LAMOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LAMOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LAMOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAMOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LAMOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LAMOTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur LAMOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LAMOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de LAMOTTE PASCAL est 412 757 684. Le SIRET de son siège social est 412 757 684 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67412757684.

Où se situe le siège social de LAMOTTE PASCAL ?

Le siège social de LAMOTTE PASCAL est situé rue Ladela, 08110 Matton-et-Clemency.

LAMOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LAMOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LAMOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAMOTTE PASCAL.

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