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LAMOTTE PASCAL

Active
Siren438 748 634Entrepreneur individuel33210 ROAILLANCréée le 15 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 748 634, LAMOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 août 2001. Son siège social est situé à Roaillan (33210). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de LAMOTTE PASCAL

Dénomination
LAMOTTE PASCAL
SIREN
438 748 634
SIRET (siège)
438 748 634 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49438748634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 748 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 août 2001
Siège social
33210, ROAILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LAMOTTE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LAMOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LAMOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LAMOTTE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 33210 ROAILLANSiègeFermé

    438 748 634 00013 · ouvert le 15 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LAMOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LAMOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LAMOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LAMOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAMOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LAMOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LAMOTTE PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

  1. création

    Date d'effet : 15 août 2001

Marques déposées par LAMOTTE PASCAL

LAMOTTE PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CALOU

    N° 3370844 · Déposée le 19 juillet 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 40 · expirée le 19 juillet 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LAMOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LAMOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de LAMOTTE PASCAL est 438 748 634. Le SIRET de son siège social est 438 748 634 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49438748634.

Où se situe le siège social de LAMOTTE PASCAL ?

Le siège social de LAMOTTE PASCAL est situé 33210 Roaillan.

LAMOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LAMOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LAMOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAMOTTE PASCAL.

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