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LAMOTTE PASCAL

Active
Siren518 883 608Entrepreneur individuel25400 AUDINCOURTCréée le 20 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 883 608, LAMOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2009. Son siège social est situé 2 B rue du Docteur Duvernoy, 25400 Audincourt. Son activité principale relève du code NAF 8690F.

Fiche d'identité de LAMOTTE PASCAL

Dénomination
LAMOTTE PASCAL
SIREN
518 883 608
SIRET (siège)
518 883 608 00029
N° TVA intracommunautaire
FR74518883608Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 883 608
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
20 décembre 2009
Siège social
2 B RUE DU DOCTEUR DUVERNOY, 25400, AUDINCOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LAMOTTE PASCAL

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de LAMOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LAMOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LAMOTTE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25400 AUDINCOURTSiègeActif

    518 883 608 00029 · ouvert le 04 octobre 2018 · NAF 8690F

  • 25400 AUDINCOURTFermé

    518 883 608 00011 · ouvert le 20 décembre 2009 · NAF 9511Z

Documents juridiques de LAMOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LAMOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LAMOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LAMOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAMOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LAMOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LAMOTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2009

Questions fréquentes sur LAMOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LAMOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de LAMOTTE PASCAL est 518 883 608. Le SIRET de son siège social est 518 883 608 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74518883608.

Où se situe le siège social de LAMOTTE PASCAL ?

Le siège social de LAMOTTE PASCAL est situé 2 B rue du Docteur Duvernoy, 25400 Audincourt.

LAMOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LAMOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LAMOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAMOTTE PASCAL.

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