CheckersProcédures

LAMOTTE PASCAL

Active
Siren820 696 367100002400 CHARTEVESCréée le 22 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 696 367, LAMOTTE PASCAL est une 1000 créée le 22 mai 2016. Son siège social est situé 13 rue du Pseautier, 02400 Charteves. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de LAMOTTE PASCAL

Dénomination
LAMOTTE PASCAL
SIREN
820 696 367
SIRET (siège)
820 696 367 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96820696367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 696 367
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
22 mai 2016
Siège social
13 RUE DU PSEAUTIER, 02400, CHARTEVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LAMOTTE PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de LAMOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LAMOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LAMOTTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02400 CHARTEVESSiègeActif

    820 696 367 00011 · ouvert le 22 mai 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de LAMOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LAMOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LAMOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LAMOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAMOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LAMOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LAMOTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2016

Questions fréquentes sur LAMOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LAMOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de LAMOTTE PASCAL est 820 696 367. Le SIRET de son siège social est 820 696 367 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96820696367.

Où se situe le siège social de LAMOTTE PASCAL ?

Le siège social de LAMOTTE PASCAL est situé 13 rue du Pseautier, 02400 Charteves.

LAMOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LAMOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LAMOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAMOTTE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Charteves

Toutes les entreprises à Charteves