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409 573 417

Active
Siren409 573 417Entrepreneur individuel BeaurepaireCréée le 19 octobre 2026

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 409 573 417

Dénomination
409 573 417
SIREN
409 573 417
SIRET (siège)
409 573 417 00048
N° TVA intracommunautaire
FR20409573417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 573 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
19 octobre 2026
Siège social
Beaurepaire
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 409 573 417

Vente de création artisanales au détail

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 409 573 417

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 409 573 417

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BeaurepaireSiègeActif

    409 573 417 00048 · ouvert le 18 septembre 2026 · NAF 7410Z

Documents juridiques de 409 573 417

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 409 573 417

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 409 573 417. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 409 573 417 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 409 573 417

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-18

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2026

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