992 347 328
Active3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Fiche d'identité de 992 347 328
INSEE- Dénomination
- 992 347 328
- SIREN
- 992 347 328
- SIRET (siège)
- 992 347 328 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58992347328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 347 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
- Date de création
- 14 novembre 2025
- Siège social
- Annecy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 992 347 328
Fabrication de mobilier en bois
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Dirigeants et représentants de 992 347 328
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 992 347 328
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- AnnecySiègeActif
992 347 328 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 3109B
Conformité de 992 347 328
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 992 347 328. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 992 347 328 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 992 347 328
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 2025
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