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411 646 243

Active
Siren411 646 243Entrepreneur individuel SAINT-CLAUDE

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Fiche d'identité de 411 646 243

Dénomination
411 646 243
SIREN
411 646 243
SIRET (siège)
411 646 243 00047
N° TVA intracommunautaire
FR22411646243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 646 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
-
Siège social
SAINT-CLAUDE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 411 646 243

Location saisonnière d'un appartement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 411 646 243

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 411 646 243

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-CLAUDESiègeActif

    411 646 243 00047 · ouvert le 20 mai 2023 · NAF 5520Z

Conformité de 411 646 243

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 411 646 243. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 411 646 243 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 411 646 243

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

Marques déposées par 411 646 243

411 646 243 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NESTOR communication

    N° 98737149 · Déposée le 12 juin 1998 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 11, 20 · expirée le 12 juin 2018

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr