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990 916 181

Active
Siren990 916 181Entrepreneur individuel BriançonCréée le 03 septembre 2025

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 990 916 181

Dénomination
990 916 181
SIREN
990 916 181
SIRET (siège)
990 916 181 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31990916181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 916 181
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
03 septembre 2025
Siège social
Briançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 990 916 181

Remplacement sage femme libérale

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 990 916 181

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 916 181

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BriançonSiègeActif

    990 916 181 00011 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 8690D

Documents juridiques de 990 916 181

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 990 916 181

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 916 181. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 916 181 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 916 181

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2025

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