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839 515 152

Active
Siren839 515 152Entrepreneur individuel NOUES DE SIENNECréée le 06 septembre 2023

5610C · Restauration de type rapide

Documents

Fiche d'identité de 839 515 152

Dénomination
839 515 152
SIREN
839 515 152
SIRET (siège)
839 515 152 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26839515152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 839 515 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
06 septembre 2023
Siège social
NOUES DE SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 839 515 152

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Dirigeants et représentants de 839 515 152

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 839 515 152

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NOUES DE SIENNESiègeActif

    839 515 152 00016 · ouvert le 04 septembre 2023 · NAF 5610C

Documents juridiques de 839 515 152

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 02 août 2023

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 02 août 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 mai 2018

  • Acte

Conformité de 839 515 152

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 839 515 152. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 839 515 152 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 839 515 152

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-09-06 · Début d'activité : 2023-09-04

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-05-15 · Début d'activité : 2018-05-04

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2023