990 033 870
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 990 033 870
INSEE- Dénomination
- 990 033 870
- SIREN
- 990 033 870
- SIRET (siège)
- 990 033 870 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR34990033870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 033 870
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 06 août 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- Gargenville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 990 033 870
Maçonnerie
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Dirigeants et représentants de 990 033 870
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 033 870
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- GargenvilleSiègeActif
990 033 870 00017 · ouvert le 05 septembre 2025 · NAF 4399C
Conformité de 990 033 870
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 033 870. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 990 033 870 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 990 033 870 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 033 870
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 août 2025
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