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LATHUILLIERE PASCAL

Active
Siren410 948 871Entrepreneur individuel69500 BRONCréée le 13 février 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 948 871, LATHUILLIERE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 13 février 1997. Elle est domiciliée 10 av Pierre Brossolette, 69500 Bron. L'entreprise déclare le code NAF 453A comme activité principale.

Fiche d'identité de LATHUILLIERE PASCAL

Dénomination
LATHUILLIERE PASCAL
SIREN
410 948 871
SIRET (siège)
410 948 871 00018
N° TVA intracommunautaire
FR02410948871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 948 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
453A
Date de création
13 février 1997
Siège social
10 AV PIERRE BROSSOLETTE, 69500, BRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LATHUILLIERE PASCAL

ELECTRICITE GENERALE POSE D ALARMES

Finances de LATHUILLIERE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LATHUILLIERE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LATHUILLIERE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69500 BRONSiègeFermé

    410 948 871 00018 · ouvert le 13 février 1997 · NAF 453A

Documents juridiques de LATHUILLIERE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LATHUILLIERE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LATHUILLIERE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LATHUILLIERE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LATHUILLIERE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LATHUILLIERE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LATHUILLIERE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1997

Questions fréquentes sur LATHUILLIERE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LATHUILLIERE PASCAL ?

Le numéro SIREN de LATHUILLIERE PASCAL est 410 948 871. Le SIRET de son siège social est 410 948 871 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02410948871.

Où se situe le siège social de LATHUILLIERE PASCAL ?

Le siège social de LATHUILLIERE PASCAL est situé 10 av Pierre Brossolette, 69500 Bron.

LATHUILLIERE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LATHUILLIERE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LATHUILLIERE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LATHUILLIERE PASCAL.