LAVILLE BERNARD
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 441 695 764, LAVILLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 10 avril 2002. Elle est domiciliée 2 B rue du Levant, 31520 Ramonville-Saint-Agne. LAVILLE BERNARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de LAVILLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- LAVILLE BERNARD
- SIREN
- 441 695 764
- SIRET (siège)
- 441 695 764 00056
- N° TVA intracommunautaire
- FR83441695764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 695 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 10 avril 2002
- Siège social
- 2 B RUE DU LEVANT, 31520, RAMONVILLE-SAINT-AGNE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de LAVILLE BERNARD
Autre création artistique
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Établissements de LAVILLE BERNARD
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNESiègeActif
441 695 764 00056 · ouvert le 26 octobre 2017 · NAF 9003B
- 30580 LUSSANFermé
441 695 764 00015 · ouvert le 10 avril 2002 · NAF 741G
- 31200 TOULOUSEFermé
441 695 764 00023 · ouvert le 26 janvier 2006 · NAF 741J
- 31850 MONTRABEFermé
441 695 764 00031 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 741G
Conformité de LAVILLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAVILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LAVILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LAVILLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2002
Questions fréquentes sur LAVILLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de LAVILLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de LAVILLE BERNARD est 441 695 764. Le SIRET de son siège social est 441 695 764 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83441695764.
Où se situe le siège social de LAVILLE BERNARD ?
Le siège social de LAVILLE BERNARD est situé 2 B rue du Levant, 31520 Ramonville-Saint-Agne.
LAVILLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, LAVILLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LAVILLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAVILLE BERNARD.
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