CheckersProcédures

LAVILLE PASCAL

Active
Siren351 339 791Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 mai 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LAVILLE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1984, identifié par le SIREN 351 339 791. Elle est domiciliée 39 Grande-rue, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de LAVILLE PASCAL

Dénomination
LAVILLE PASCAL
SIREN
351 339 791
SIRET (siège)
351 339 791 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22351339791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 339 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mai 1984
Siège social
39 GRANDE-RUE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LAVILLE PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de LAVILLE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LAVILLE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LAVILLE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    351 339 791 00011 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 9003A

  • 25870 LES AUXONSActif

    351 339 791 00029 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003A

Documents juridiques de LAVILLE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LAVILLE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LAVILLE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LAVILLE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAVILLE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LAVILLE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LAVILLE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1984

Questions fréquentes sur LAVILLE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LAVILLE PASCAL ?

Le numéro SIREN de LAVILLE PASCAL est 351 339 791. Le SIRET de son siège social est 351 339 791 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22351339791.

Où se situe le siège social de LAVILLE PASCAL ?

Le siège social de LAVILLE PASCAL est situé 39 Grande-rue, 25000 Besancon.

LAVILLE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LAVILLE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LAVILLE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAVILLE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon