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LE 14

Active
Siren504 715 186SARL49130 LES PONTS-DE-CECréée le 16 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions158 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

LE 14 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2008, identifiée par le SIREN 504 715 186. Son siège social est situé 76 av Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Ce. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. William CHARBONNIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE 14

Dénomination
LE 14
SIREN
504 715 186
SIRET (siège)
504 715 186 00020
N° TVA intracommunautaire
FR14504715186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 715 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
16 juin 2008
Siège social
76 AV JEAN BOUTTON, 49130, LES PONTS-DE-CE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de LE 14

le76restaurant.frrestaurant_le_76profile.php02 41 69 00 69contact@le76restaurant.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de LE 14

café bar restaurant vente de plats à emporter et produits du terroir

Finances de LE 14

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE 14

WC

William CHARBONNIER

Président de SAS

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2026

Anciens dirigeants (2)

J

JCMW

Président · de mars 2026 à juillet 2026

EM

Eric MOTHU

Président · de juin 2008 à mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE 14

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49130 LES PONTS-DE-CESiègeActif

    504 715 186 00020 · ouvert le 18 juin 2019 · NAF 5610A

  • 49100 ANGERSFermé

    504 715 186 00012 · ouvert le 13 juin 2008 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE 14

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 février 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 29 janvier 2026

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 29 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 janvier 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 19 janvier 2026

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 18 août 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 18 août 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 17 juillet 2025

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 17 juillet 2025

  • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)

Dépôt du 17 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 15 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 07 août 2019

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de LE 14

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE 14. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE 14

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE 14. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

158 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE 14. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE 14 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE 14

26 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Président : CHARBONNIER William

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Président : JCMW

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Président : MOTHU Eric

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Gérant : MOTHU Eric

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  13. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Début d'activité : 2019-06-18

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2008

Questions fréquentes sur LE 14

Quel est le numéro SIREN de LE 14 ?

Le numéro SIREN de LE 14 est 504 715 186. Le SIRET de son siège social est 504 715 186 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14504715186.

Qui dirige LE 14 ?

LE 14 est dirigée par William CHARBONNIER, président de sas.

Où se situe le siège social de LE 14 ?

Le siège social de LE 14 est situé 76 av Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Ce.

LE 14 est-elle toujours en activité ?

Oui, LE 14 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE 14 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE 14.

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