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LE 91

Active
Siren442 525 309SCI38100 GRENOBLECréée le 25 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

LE 91 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 525 309. Son siège social est situé 91 rue de Stalingrad, 38100 Grenoble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. HERVE SAUNIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE 91

Dénomination
LE 91
SIREN
442 525 309
SIRET (siège)
442 525 309 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86442525309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 525 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juin 2002
Siège social
91 RUE DE STALINGRAD, 38100, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE 91

La location d'immeubles

Finances de LE 91

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE 91

CR

CHRISTINE RIOU

Autre

Depuis la création (25 juin 2002) · 24 ans

HS

HERVE SAUNIER

Gérant

Depuis la création (25 juin 2002) · 24 ans

Établissements de LE 91

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    442 525 309 00013 · ouvert le 12 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE 91

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE 91

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE 91. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE 91

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE 91. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE 91. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE 91 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE 91

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2002

Questions fréquentes sur LE 91

Quel est le numéro SIREN de LE 91 ?

Le numéro SIREN de LE 91 est 442 525 309. Le SIRET de son siège social est 442 525 309 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86442525309.

Qui dirige LE 91 ?

LE 91 est dirigée par HERVE SAUNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE 91 ?

Le siège social de LE 91 est situé 91 rue de Stalingrad, 38100 Grenoble.

LE 91 est-elle toujours en activité ?

Oui, LE 91 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE 91 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE 91.

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