LE BACCHUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE BACCHUS est une SCI immatriculée le 9 juin 2005 sous le numéro SIREN 483 119 004. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 B av Jean Moulin Pierre Benite, 69310 Oullins-Pierre-Benite. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DAVID QUATTROCIOCCHI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BACCHUS
INSEE- Dénomination
- LE BACCHUS
- SIREN
- 483 119 004
- SIRET (siège)
- 483 119 004 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR96483119004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 119 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juin 2005
- Siège social
- 27 B AV JEAN MOULIN PIERRE BENITE, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE BACCHUS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de LE BACCHUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BACCHUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juin 2005) · 21 ans
Établissements de LE BACCHUS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeActif
483 119 004 00024 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 6820B
- 83110 SANARY-SUR-MERFermé
483 119 004 00016 · ouvert le 09 juin 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE BACCHUS
INPIComptes annuels de LE BACCHUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BACCHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BACCHUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BACCHUS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026P01112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025F01213
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/00286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/07570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 23 février 2023 · N° 19/16615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 30 janvier 2023 · N° 22/00246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BACCHUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : QUATTROCIOCCHI David nom d'usage : QUATTROCIOCCHI
- création
Date d'effet : 09 juin 2005
Questions fréquentes sur LE BACCHUS
Quel est le numéro SIREN de LE BACCHUS ?
Le numéro SIREN de LE BACCHUS est 483 119 004. Le SIRET de son siège social est 483 119 004 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96483119004.
Qui dirige LE BACCHUS ?
LE BACCHUS est dirigée par DAVID QUATTROCIOCCHI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BACCHUS ?
Le siège social de LE BACCHUS est situé 27 B av Jean Moulin Pierre Benite, 69310 Oullins-Pierre-Benite.
LE BACCHUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BACCHUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BACCHUS.
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