LE BACHAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 130 k€
- Effectif
- Non publié
LE BACHAL est une SCI immatriculée le 11 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 732 095. Elle est domiciliée Rte de Roselend, 73270 Beaufort. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCIS COLIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE BACHAL
INSEE- Dénomination
- LE BACHAL
- SIREN
- 442 732 095
- SIRET (siège)
- 442 732 095 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32442732095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 732 095
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 130 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juillet 2002
- Siège social
- RTE DE ROSELEND, 73270, BEAUFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BACHAL
PROPRIETE PAR ACHAT, ECHANGE OU APPORT EN SOCIETE DE TOUS BIENS ET DROITS MOBILIERS OU IMMOBILIERS SIS EN QUELQUE LIEU QUE CE SOIT, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DESDITS BIENS -
Finances de LE BACHAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BACHAL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2012
Autre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2012
Indivision successorale Yves COLIN
Autre
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 avril 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE BACHAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73270 BEAUFORTSiègeActif
442 732 095 00017 · ouvert le 21 juin 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BACHAL
INPIComptes annuels de LE BACHAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BACHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BACHAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BACHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BACHAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BACHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BACHAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Associé : COLIN-GENELETTI Elisabeth modification le 20 Avril 2012 Associé : COLIN-GENELETTI Pierre-Yves modification le 20 Avril 2012 Associé : COLLIN Francis modification le 20 Avril 2012 Gérant : COLIN-GENELETTI Elisabeth en fonction le 20 Avril 2012 Associé : Indivision successorale Yves COLIN en fonction le 20 Avril 2012
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE
- création
Date d'effet : 11 juillet 2002
Questions fréquentes sur LE BACHAL
Quel est le numéro SIREN de LE BACHAL ?
Le numéro SIREN de LE BACHAL est 442 732 095. Le SIRET de son siège social est 442 732 095 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32442732095.
Qui dirige LE BACHAL ?
LE BACHAL est dirigée par FRANCIS COLIN, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BACHAL ?
Le siège social de LE BACHAL est situé Rte de Roselend, 73270 Beaufort.
LE BACHAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BACHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BACHAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BACHAL.
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