LE BAGATELLE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 45,7 k€
LE BAGATELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 1994, identifiée par le SIREN 397 610 932. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Petites Boucheries, 88000 Epinal. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par PASCAL DANNENMULLER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE BAGATELLE
INSEE- Dénomination
- LE BAGATELLE
- SIREN
- 397 610 932
- SIRET (siège)
- 397 610 932 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR43397610932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 610 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 08 juillet 1994
- Siège social
- 12 RUE DES PETITES BOUCHERIES, 88000, EPINAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LE BAGATELLE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LE BAGATELLE
Restaurant
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Finances de LE BAGATELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BAGATELLE
INSEEÉtablissements de LE BAGATELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
397 610 932 00022 · ouvert le 25 juillet 1994 · NAF 5610A
- 88000 EPINALFermé
397 610 932 00014 · ouvert le 25 juillet 1994 · NAF 553A
Documents juridiques de LE BAGATELLE
INPIConformité de LE BAGATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 16 janvier 2025 · N° 2024004699
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 novembre 2001 · N° 99-15.793
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BAGATELLE
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 08 juillet 1994
Questions fréquentes sur LE BAGATELLE
Quel est le numéro SIREN de LE BAGATELLE ?
Le numéro SIREN de LE BAGATELLE est 397 610 932. Le SIRET de son siège social est 397 610 932 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43397610932.
Qui dirige LE BAGATELLE ?
LE BAGATELLE est dirigée par PASCAL DANNENMULLER, gérant.
Où se situe le siège social de LE BAGATELLE ?
Le siège social de LE BAGATELLE est situé 12 rue des Petites Boucheries, 88000 Epinal.
LE BAGATELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BAGATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAGATELLE.
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