Checkers

LE BAGATELLE

Active
Siren449 114 040SARL93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINECréée le 11 juin 2003

5610A · Restauration traditionnelle

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

Documents

LE BAGATELLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juin 2003, identifiée par le SIREN 449 114 040. Elle est domiciliée 41 av du Capitaine Glarner, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de LE BAGATELLE

Dénomination
LE BAGATELLE
SIREN
449 114 040
SIRET (siège)
449 114 040 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07449114040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 114 040
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
11 juin 2003
Siège social
41 AV DU CAPITAINE GLARNER, 93400, SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BAGATELLE

Restauration traditionnelle

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE BAGATELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BAGATELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BAGATELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINESiègeActif

    449 114 040 00016 · ouvert le 11 juin 2003 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE BAGATELLE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LE BAGATELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BAGATELLE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE BAGATELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2003

Questions fréquentes sur LE BAGATELLE

Quel est le numéro SIREN de LE BAGATELLE ?

Le numéro SIREN de LE BAGATELLE est 449 114 040. Le SIRET de son siège social est 449 114 040 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07449114040.

Où se situe le siège social de LE BAGATELLE ?

Le siège social de LE BAGATELLE est situé 41 av du Capitaine Glarner, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

LE BAGATELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BAGATELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BAGATELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAGATELLE.

Entreprises similaires

Même activité (restauration traditionnelle) à Saint-Ouen-sur-Seine

Entreprises restauration traditionnelle

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610A

Restauration traditionnelle à Saint-Ouen-sur-Seine

Entreprises du même secteur à Saint-Ouen-sur-Seine

Entreprises à Saint-Ouen-sur-Seine

Toutes les entreprises à Saint-Ouen-sur-Seine