LE BAHUT
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistrée sous le numéro SIREN 409 060 506, LE BAHUT est une SARL créée le 24 septembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 av Leon Blum le Bahut Espace St Gilles, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de LE BAHUT
INSEE- Dénomination
- LE BAHUT
- SIREN
- 409 060 506
- SIRET (siège)
- 409 060 506 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR95409060506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 060 506
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 24 septembre 1996
- Siège social
- 2 AV LEON BLUM LE BAHUT ESPACE ST GILLES, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BAHUT
Restauration de type rapide
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE BAHUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif
409 060 506 00014 · ouvert le 24 septembre 1996 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE BAHUT
INPIConformité de LE BAHUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAHUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE BAHUT. Elles s'échelonnent de 2012 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 1
Décision du 02 décembre 2024 · N° 22/01448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 20 janvier 2012 · N° 10/20173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BAHUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BAHUT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 septembre 1996
Questions fréquentes sur LE BAHUT
Quel est le numéro SIREN de LE BAHUT ?
Le numéro SIREN de LE BAHUT est 409 060 506. Le SIRET de son siège social est 409 060 506 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95409060506.
Où se situe le siège social de LE BAHUT ?
Le siège social de LE BAHUT est situé 2 av Leon Blum le Bahut Espace St Gilles, 30200 Bagnols-sur-Ceze.
LE BAHUT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BAHUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BAHUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAHUT.
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