LE BAIL DAMIEN
Active4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs
LE BAIL DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 484 004. Son siège social est situé 5 Imp du Clos de la Charme, 21370 Velars-sur-Ouche. LE BAIL DAMIEN relève du secteur travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z).
Fiche d'identité de LE BAIL DAMIEN
INSEE- Dénomination
- LE BAIL DAMIEN
- SIREN
- 788 484 004
- SIRET (siège)
- 788 484 004 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR33788484004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 484 004
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Date de création
- 05 octobre 2012
- Siège social
- 5 IMP DU CLOS DE LA CHARME, 21370, VELARS-SUR-OUCHE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE BAIL DAMIEN
CARRELAGE REVETEMENT DES SOLS
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de LE BAIL DAMIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 21370 VELARS-SUR-OUCHESiègeActif
788 484 004 00031 · ouvert le 14 janvier 2022 · NAF 4333Z
- 21121 HAUTEVILLE-LES-DIJONFermé
788 484 004 00015 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 4333Z
- 21370 PRENOISFermé
788 484 004 00023 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 4333Z
Conformité de LE BAIL DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAIL DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE BAIL DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BAIL DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2012
Questions fréquentes sur LE BAIL DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de LE BAIL DAMIEN ?
Le numéro SIREN de LE BAIL DAMIEN est 788 484 004. Le SIRET de son siège social est 788 484 004 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33788484004.
Où se situe le siège social de LE BAIL DAMIEN ?
Le siège social de LE BAIL DAMIEN est situé 5 Imp du Clos de la Charme, 21370 Velars-sur-Ouche.
LE BAIL DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BAIL DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BAIL DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAIL DAMIEN.
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