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LE BAIL DANIEL

Active
Siren438 155 236Entrepreneur individuel56550 BELZCréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BAIL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 438 155 236. Elle est domiciliée Kerhuen, 56550 Belz. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de LE BAIL DANIEL

Dénomination
LE BAIL DANIEL
SIREN
438 155 236
SIRET (siège)
438 155 236 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96438155236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 155 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
KERHUEN, 56550, BELZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BAIL DANIEL

Location de logements

Finances de LE BAIL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BAIL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BAIL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56550 BELZSiègeActif

    438 155 236 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BAIL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BAIL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAIL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BAIL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAIL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BAIL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BAIL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur LE BAIL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de LE BAIL DANIEL ?

Le numéro SIREN de LE BAIL DANIEL est 438 155 236. Le SIRET de son siège social est 438 155 236 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96438155236.

Où se situe le siège social de LE BAIL DANIEL ?

Le siège social de LE BAIL DANIEL est situé Kerhuen, 56550 Belz.

LE BAIL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BAIL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BAIL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAIL DANIEL.

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