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LE BAIL DANIEL

Active
Siren452 689 672Entrepreneur individuel49230 SEVREMOINECréée le 23 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 452 689 672, LE BAIL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 23 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue des Alouettes Torfou, 49230 Sevremoine. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LE BAIL DANIEL

Dénomination
LE BAIL DANIEL
SIREN
452 689 672
SIRET (siège)
452 689 672 00031
N° TVA intracommunautaire
FR61452689672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 689 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
23 mars 2004
Siège social
11 RUE DES ALOUETTES TORFOU, 49230, SEVREMOINE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE BAIL DANIEL

JOINTOYEUR

Finances de LE BAIL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BAIL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BAIL DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 49230 SEVREMOINESiègeActif

    452 689 672 00031 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 4331Z

  • 49230 SEVREMOINEFermé

    452 689 672 00015 · ouvert le 05 avril 2004 · NAF 4331Z

  • 49230 SEVREMOINEFermé

    452 689 672 00023 · ouvert le 30 novembre 2008 · NAF 4331Z

Documents juridiques de LE BAIL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BAIL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAIL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BAIL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAIL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BAIL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BAIL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2004

Questions fréquentes sur LE BAIL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de LE BAIL DANIEL ?

Le numéro SIREN de LE BAIL DANIEL est 452 689 672. Le SIRET de son siège social est 452 689 672 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61452689672.

Où se situe le siège social de LE BAIL DANIEL ?

Le siège social de LE BAIL DANIEL est situé 11 rue des Alouettes Torfou, 49230 Sevremoine.

LE BAIL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BAIL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BAIL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAIL DANIEL.

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