LE BAIL JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 323 395 442, LE BAIL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 3 juillet 1985. Elle est domiciliée 8 rue Tout Y Croit Monsempron Libos, 47300 Villeneuve-sur-Lot. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de LE BAIL JEAN
INSEE- Dénomination
- LE BAIL JEAN
- SIREN
- 323 395 442
- SIRET (siège)
- 323 395 442 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR01323395442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 395 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 03 juillet 1985
- Siège social
- 8 RUE TOUT Y CROIT MONSEMPRON LIBOS, 47300, VILLENEUVE-SUR-LOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BAIL JEAN
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Établissements de LE BAIL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47300 VILLENEUVE-SUR-LOTSiègeFermé
323 395 442 00037 · ouvert le 03 juillet 1985 · NAF 702C
Conformité de LE BAIL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAIL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE BAIL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE BAIL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juillet 1985
Questions fréquentes sur LE BAIL JEAN
Quel est le numéro SIREN de LE BAIL JEAN ?
Le numéro SIREN de LE BAIL JEAN est 323 395 442. Le SIRET de son siège social est 323 395 442 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01323395442.
Où se situe le siège social de LE BAIL JEAN ?
Le siège social de LE BAIL JEAN est situé 8 rue Tout Y Croit Monsempron Libos, 47300 Villeneuve-sur-Lot.
LE BAIL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BAIL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BAIL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAIL JEAN.
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