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LE BAIL PASCAL

Active
Siren390 665 677Entrepreneur individuel94400 VITRY-SUR-SEINECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 665 677, LE BAIL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 86 av Paul Vaillant Couturier, 94400 Vitry-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 741G.

Fiche d'identité de LE BAIL PASCAL

Dénomination
LE BAIL PASCAL
SIREN
390 665 677
SIRET (siège)
390 665 677 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72390665677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 665 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741G
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
86 AV PAUL VAILLANT COUTURIER, 94400, VITRY-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BAIL PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de LE BAIL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BAIL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BAIL PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94400 VITRY-SUR-SEINESiègeFermé

    390 665 677 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 741G

Documents juridiques de LE BAIL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BAIL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAIL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BAIL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAIL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BAIL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BAIL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur LE BAIL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de LE BAIL PASCAL ?

Le numéro SIREN de LE BAIL PASCAL est 390 665 677. Le SIRET de son siège social est 390 665 677 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72390665677.

Où se situe le siège social de LE BAIL PASCAL ?

Le siège social de LE BAIL PASCAL est situé 86 av Paul Vaillant Couturier, 94400 Vitry-sur-Seine.

LE BAIL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BAIL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BAIL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAIL PASCAL.

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