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LE BAIL SYLVAIN

Active
Siren802 492 710Entrepreneur individuel14210 THUE ET MUECréée le 18 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BAIL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mai 2014, identifié par le SIREN 802 492 710. Son siège social est situé 11 B rue des Ratistes, 14210 Thue et Mue. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de LE BAIL SYLVAIN

Dénomination
LE BAIL SYLVAIN
SIREN
802 492 710
SIRET (siège)
802 492 710 00032
N° TVA intracommunautaire
FR28802492710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 492 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
18 mai 2014
Siège social
11 B RUE DES RATISTES, 14210, THUE ET MUE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE BAIL SYLVAIN

Programmation informatique

Finances de LE BAIL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BAIL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE BAIL SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14210 THUE ET MUESiègeActif

    802 492 710 00032 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6201Z

  • 27000 EVREUXFermé

    802 492 710 00016 · ouvert le 18 mai 2014 · NAF 6202B

  • 27570 BREUX-SUR-AVREFermé

    802 492 710 00024 · ouvert le 29 avril 2022 · NAF 6201Z

Documents juridiques de LE BAIL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BAIL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAIL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BAIL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAIL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BAIL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BAIL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2014

Questions fréquentes sur LE BAIL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de LE BAIL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de LE BAIL SYLVAIN est 802 492 710. Le SIRET de son siège social est 802 492 710 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28802492710.

Où se situe le siège social de LE BAIL SYLVAIN ?

Le siège social de LE BAIL SYLVAIN est situé 11 B rue des Ratistes, 14210 Thue et Mue.

LE BAIL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BAIL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BAIL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAIL SYLVAIN.

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