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LE BARTCOAT

Active
Siren815 289 483SCI11380 Pradelles CabardesCréée le 17 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 815 289 483, LE BARTCOAT est une SCI créée le 17 décembre 2015. Elle est domiciliée 5 RTE 5 route du Pic de Nore, 11380 Pradelles Cabardes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE BARTHAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE BARTCOAT

Dénomination
LE BARTCOAT
SIREN
815 289 483
SIRET (siège)
815 289 483 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75815289483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 289 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 décembre 2015
Siège social
5 RTE 5 route du Pic de Nore, 11380, Pradelles Cabardes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BARTCOAT

Acquisition gestion de tous et droits immobiliers

Finances de LE BARTCOAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BARTCOAT

BB

BENJAMIN BARTHAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2015) · 10 ans

DB

DOMINIQUE BARTHAS

Gérant

Depuis la création (17 décembre 2015) · 10 ans

LB

LUCIE BARTHAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de LE BARTCOAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11380 Pradelles CabardesSiègeActif

    815 289 483 00019 · ouvert le 14 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE BARTCOAT

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de LE BARTCOAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BARTCOAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BARTCOAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BARTCOAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BARTCOAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BARTCOAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BARTCOAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-17 · Début d'activité : 2015-12-14

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 2015

Questions fréquentes sur LE BARTCOAT

Quel est le numéro SIREN de LE BARTCOAT ?

Le numéro SIREN de LE BARTCOAT est 815 289 483. Le SIRET de son siège social est 815 289 483 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75815289483.

Qui dirige LE BARTCOAT ?

LE BARTCOAT est dirigée par DOMINIQUE BARTHAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE BARTCOAT ?

Le siège social de LE BARTCOAT est situé 5 RTE 5 route du Pic de Nore, 11380 Pradelles Cabardes.

LE BARTCOAT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BARTCOAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BARTCOAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BARTCOAT.

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