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LE BAS FRANCIS

Active
Siren380 371 013Entrepreneur individuel03360 MEAULNE-VITRAYCréée le 03 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BAS FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 371 013. Le siège social de l'entreprise se trouve Magnoux Meaulne - Meaulne, 03360 Meaulne-Vitray. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de LE BAS FRANCIS

Dénomination
LE BAS FRANCIS
SIREN
380 371 013
SIRET (siège)
380 371 013 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07380371013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 371 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
03 janvier 1991
Siège social
MAGNOUX MEAULNE - MEAULNE, 03360, MEAULNE-VITRAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE BAS FRANCIS

TRAVAUX AGRICOLES

Finances de LE BAS FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BAS FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BAS FRANCIS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 03360 MEAULNE-VITRAYSiègeActif

    380 371 013 00018 · ouvert le 03 janvier 1991 · NAF 0161Z

  • 03360 MEAULNE-VITRAYActif

    380 371 013 00026 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0146Z

Documents juridiques de LE BAS FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BAS FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAS FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BAS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BAS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BAS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1991

Questions fréquentes sur LE BAS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de LE BAS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de LE BAS FRANCIS est 380 371 013. Le SIRET de son siège social est 380 371 013 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07380371013.

Où se situe le siège social de LE BAS FRANCIS ?

Le siège social de LE BAS FRANCIS est situé Magnoux Meaulne - Meaulne, 03360 Meaulne-Vitray.

LE BAS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BAS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BAS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAS FRANCIS.

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