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LE BAS SEBASTIEN

Active
Siren982 134 306Entrepreneur individuel76160 DarnétalCréée le 04 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE BAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2023, identifié par le SIREN 982 134 306. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE des Coteaux du Mont Pilon, 76160 Darnétal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de LE BAS SEBASTIEN

Dénomination
LE BAS SEBASTIEN
SIREN
982 134 306
SIRET (siège)
982 134 306 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91982134306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 134 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
04 décembre 2023
Siège social
12 RUE des Coteaux du Mont Pilon, 76160, Darnétal
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BAS SEBASTIEN

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de LE BAS SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BAS SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE BAS SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76160 DarnétalSiègeActif

    982 134 306 00017 · ouvert le 20 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de LE BAS SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE BAS SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAS SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BAS SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LE BAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BAS SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2023

Questions fréquentes sur LE BAS SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de LE BAS SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de LE BAS SEBASTIEN est 982 134 306. Le SIRET de son siège social est 982 134 306 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91982134306.

Où se situe le siège social de LE BAS SEBASTIEN ?

Le siège social de LE BAS SEBASTIEN est situé 12 RUE des Coteaux du Mont Pilon, 76160 Darnétal.

LE BAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAS SEBASTIEN.

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