LE BAS VAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE BAS VAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2011, identifiée par le SIREN 530 137 116. Elle est domiciliée Le Val Fleuri, 22640 Plestan. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par STEPHANE MOISAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BAS VAL
INSEE- Dénomination
- LE BAS VAL
- SIREN
- 530 137 116
- SIRET (siège)
- 530 137 116 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR39530137116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 137 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 février 2011
- Siège social
- LE VAL FLEURI , 22640, PLESTAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BAS VAL
Polycultures
Finances de LE BAS VAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BAS VAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 février 2011) · 15 ans
Établissements de LE BAS VAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22640 PLESTANSiègeActif
530 137 116 00014 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LE BAS VAL
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE BAS VAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BAS VAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BAS VAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BAS VAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BAS VAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BAS VAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BAS VAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 février 2011
Questions fréquentes sur LE BAS VAL
Quel est le numéro SIREN de LE BAS VAL ?
Le numéro SIREN de LE BAS VAL est 530 137 116. Le SIRET de son siège social est 530 137 116 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39530137116.
Qui dirige LE BAS VAL ?
LE BAS VAL est dirigée par STEPHANE MOISAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LE BAS VAL ?
Le siège social de LE BAS VAL est situé Le Val Fleuri, 22640 Plestan.
LE BAS VAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BAS VAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BAS VAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BAS VAL.
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