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LE BASACLE

Active
Siren522 872 530659864160 MORLAASCréée le 09 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 522 872 530, LE BASACLE est une 6598 créée le 9 juin 2010. Son siège social est situé Che le Basacle, 64160 Morlaas. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale. Elle est dirigée par SOPHIE BERNES-HEUGA, gérant.

Fiche d'identité de LE BASACLE

Dénomination
LE BASACLE
SIREN
522 872 530
SIRET (siège)
522 872 530 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47522872530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 872 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
09 juin 2010
Siège social
CHE LE BASACLE , 64160, MORLAAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BASACLE

Centre équestre

Finances de LE BASACLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BASACLE

SB

SOPHIE BERNES-HEUGA

Gérant

Depuis la création (09 juin 2010) · 16 ans

Établissements de LE BASACLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64160 MORLAASSiègeActif

    522 872 530 00012 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 8551Z

Documents juridiques de LE BASACLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de LE BASACLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASACLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BASACLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASACLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BASACLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BASACLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BASACLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-06-09

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2010

Questions fréquentes sur LE BASACLE

Quel est le numéro SIREN de LE BASACLE ?

Le numéro SIREN de LE BASACLE est 522 872 530. Le SIRET de son siège social est 522 872 530 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47522872530.

Qui dirige LE BASACLE ?

LE BASACLE est dirigée par SOPHIE BERNES-HEUGA, gérant.

Où se situe le siège social de LE BASACLE ?

Le siège social de LE BASACLE est situé Che le Basacle, 64160 Morlaas.

LE BASACLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BASACLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BASACLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASACLE.

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