LE BASCOULET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 750 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 811 939 396, LE BASCOULET est une SCI créée le 11 juin 2015. Elle est domiciliée 2981 Rte de Monclar le Bascoulet, 81630 Saint-Urcisse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DORIS GOTSCH, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE BASCOULET
INSEE- Dénomination
- LE BASCOULET
- SIREN
- 811 939 396
- SIRET (siège)
- 811 939 396 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR81811939396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 939 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 750 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 juin 2015
- Siège social
- 2981 RTE DE MONCLAR LE BASCOULET, 81630, SAINT-URCISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BASCOULET
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers, de leurs accessoires, annexe ou complément, au moyen de capitaux propres ou d'emprunt. A titre exceptionnel, vente de biens immobiliers et l'octroi de toutes garanties.
Finances de LE BASCOULET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BASCOULET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 juin 2015) · 11 ans
Établissements de LE BASCOULET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81630 SAINT-URCISSESiègeActif
811 939 396 00016 · ouvert le 26 mai 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BASCOULET
INPIComptes annuels de LE BASCOULET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASCOULET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BASCOULET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASCOULET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE BASCOULET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BASCOULET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BASCOULET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-11 · Début d'activité : 2015-05-26
- création
Date d'effet : 11 juin 2015
Questions fréquentes sur LE BASCOULET
Quel est le numéro SIREN de LE BASCOULET ?
Le numéro SIREN de LE BASCOULET est 811 939 396. Le SIRET de son siège social est 811 939 396 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81811939396.
Qui dirige LE BASCOULET ?
LE BASCOULET est dirigée par DORIS GOTSCH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BASCOULET ?
Le siège social de LE BASCOULET est situé 2981 Rte de Monclar le Bascoulet, 81630 Saint-Urcisse.
LE BASCOULET est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BASCOULET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BASCOULET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASCOULET.
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