LE BASILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE BASILE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 2006, identifiée par le SIREN 491 211 322. Elle est domiciliée 755 av Leon Amic le Pole Bat. A, 83390 Cuers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BASILE DORE en qualité de autre.
Fiche d'identité de LE BASILE
INSEE- Dénomination
- LE BASILE
- SIREN
- 491 211 322
- SIRET (siège)
- 491 211 322 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR84491211322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 211 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 juillet 2006
- Siège social
- 755 AV LEON AMIC LE POLE BAT. A, 83390, CUERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE BASILE
acquisition d'immeubles administration et exploitation par bail location ou autrement desdits immeubles
Finances de LE BASILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE BASILE
INSEEÉtablissements de LE BASILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83390 CUERSSiègeActif
491 211 322 00020 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE BASILE
INPIComptes annuels de LE BASILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE BASILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BASILE. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 2001 · N° 99-42.113
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE BASILE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- création
Date d'effet : 19 juillet 2006
Questions fréquentes sur LE BASILE
Quel est le numéro SIREN de LE BASILE ?
Le numéro SIREN de LE BASILE est 491 211 322. Le SIRET de son siège social est 491 211 322 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84491211322.
Qui dirige LE BASILE ?
LE BASILE est dirigée par BASILE DORE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE BASILE ?
Le siège social de LE BASILE est situé 755 av Leon Amic le Pole Bat. A, 83390 Cuers.
LE BASILE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE BASILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASILE.
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