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LE BASILIC

Active
Siren411 730 492SARL47250 BOUGLONCréée le 16 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

LE BASILIC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 1997, identifiée par le SIREN 411 730 492. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Bourg Bouglon, 47250 Bouglon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. Elle est dirigée par ANNE AUBRY, gérant.

Fiche d'identité de LE BASILIC

Dénomination
LE BASILIC
SIREN
411 730 492
SIRET (siège)
411 730 492 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84411730492Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 730 492
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
16 avril 1997
Siège social
AU BOURG BOUGLON, 47250, BOUGLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BASILIC

RESTAURANT BAR VENTE DE TOUS PLATS CUISINES SERVICE TRAITEUR A DOMICILE JEUX DE HASARD LOTO DEPOT DE PAIN (LICENCE IV APPARTENANT A LA MAIRIE DE BOUGLON)

Finances de LE BASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BASILIC

AA

ANNE AUBRY

Gérant

Depuis la création (16 avril 1997) · 29 ans

Établissements de LE BASILIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47250 BOUGLONSiègeActif

    411 730 492 00013 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 5610C

Documents juridiques de LE BASILIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 1997

  • Acte

Comptes annuels de LE BASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BASILIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BASILIC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BASILIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1997

Questions fréquentes sur LE BASILIC

Quel est le numéro SIREN de LE BASILIC ?

Le numéro SIREN de LE BASILIC est 411 730 492. Le SIRET de son siège social est 411 730 492 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84411730492.

Qui dirige LE BASILIC ?

LE BASILIC est dirigée par ANNE AUBRY, gérant.

Où se situe le siège social de LE BASILIC ?

Le siège social de LE BASILIC est situé Au Bourg Bouglon, 47250 Bouglon.

LE BASILIC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BASILIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASILIC.

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