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LE BASILIC

Active
Siren442 457 313SCI20167 VILLANOVACréée le 17 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

LE BASILIC est une SCI immatriculée le 17 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 457 313. Elle est domiciliée Ld I Costi Di Villanova Villanova, 20167 Villanova. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par (JEAN PROMPSY, gérant.

Fiche d'identité de LE BASILIC

Dénomination
LE BASILIC
SIREN
442 457 313
SIRET (siège)
442 457 313 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89442457313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 457 313
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juin 2002
Siège social
LD I COSTI DI VILLANOVA VILLANOVA, 20167, VILLANOVA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE BASILIC

L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DE TOUS BIENS ET DROITS POUVANT CONSTITUER L'ACCESSOIRE, L'ANNEXE OU LE COMPLEMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS EN QUESTION.

Finances de LE BASILIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE BASILIC

(P

(JEAN PROMPSY

Gérant

Depuis la création (17 juin 2002) · 24 ans

Établissements de LE BASILIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20167 VILLANOVASiègeActif

    442 457 313 00017 · ouvert le 17 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE BASILIC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE BASILIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE BASILIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LE BASILIC. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE BASILIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2002

Questions fréquentes sur LE BASILIC

Quel est le numéro SIREN de LE BASILIC ?

Le numéro SIREN de LE BASILIC est 442 457 313. Le SIRET de son siège social est 442 457 313 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89442457313.

Qui dirige LE BASILIC ?

LE BASILIC est dirigée par (JEAN PROMPSY, gérant.

Où se situe le siège social de LE BASILIC ?

Le siège social de LE BASILIC est situé Ld I Costi Di Villanova Villanova, 20167 Villanova.

LE BASILIC est-elle toujours en activité ?

Oui, LE BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE BASILIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE BASILIC.

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